Terms of sale
Objet des conditions générales de vente :
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société ABCéramique, domiciliée au 301 route de Clisson, 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes :
Fabrication artisanale d'objet en céramique à Saint-Sébastien-sur-Loire.
Toute prestation accomplie par la société ABCéramique implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Prix :
Les prix des articles sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros, TTC (toutes taxes comprises), et hors frais de port.
Les prix incluent également les frais de transactions supplémentaire de Shopify (1.4% + 0.25€ par produit) ainsi que les frais d'emballages et protections.
La société ABCéramique s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Modalités de paiement :
Le règlement des commandes s’effectue :
- Par carte bancaire
Les articles seront envoyés qu'après paiement validé.
Livraisons :
Les modes de livraisons possibles sont :
- Par La Poste Colissimo
- Par Mondial Relay
- Remise en main propres à mon domicile au 301 route de Clisson, 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire.
La livraison est faite à l'adresse indiquée lors de la commande par l'acheteur.
Les commandes sont expédiées depuis Saint-Sébastien-sur-Loire avec un délai de livraison de 3 à 5 jours ouvrable, après les 5 semaines de fabrication. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Les frais de ports sont calculés au poids de la commande.
Pour l’acheminement des livraisons, ABCéramique ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande.
Les colis sont assurés, protégés et emballés au mieux pour qu'ils arrivent chez le client sans encombre. Toutefois, si vous recevez une pièce endommagée, merci de me contacter par mail (abc.ceramique@gmail.com) dans les 48H maximum après réception du colis en y joignant des photos du colis et de la pièce. Vous serez alors remboursé. Passé ce délai, ABCéramique ne sera pas responsable des pièces endommagées lors du cheminement.
Propriété :
Jusqu’au paiement intégral de la commande, l’entreprise ABCéramique reste propriétaire des articles vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois vous devenez responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.
Responsabilité :
Les articles proposés sont conformes à la législation française en vigueur. L’entreprise ABCéramique ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
La société ABCéramique, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site abceramique.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société ABCéramique. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Données à caractère personnel :
La société ABCéramique s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'elle serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Le client peut à tout moment supprimer ses informations personnelles sur son compte personnel dans les informations de son compte ou directement par mail (abc.ceramique@gmail.com).
Règlement des litiges :
En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec moi : abc.ceramique@gmail.com
Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n'auraient pas fait l'objet d'un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Fait à Saint-Sébastien-sur-Loire, le 04/06/2025
ABCéramique